Marque enregistrée - Marque en vigueur

Freeze Europe
EneRgies Méd

Numéro de dépôt :
4440213
Date de dépôt :
25/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2028
Freeze Europe de EneRgies Méd

Présentation de la marque Freeze Europe

Déposée par voie électronique le 25 mars 2018 par EneRgies Méd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Freeze Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est EneRgies Méd domicilié(e) 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EneRgies Méd, Monsieur Yves CLAIR domicilié(e) 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque Freeze Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freeze Europe arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.


EneRgies Méd - 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


EneRgies Méd, Monsieur Yves CLAIR - 375 route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules.