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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EN QUATRE la patisserie d' Eric Barnerias
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O' TRAITEUR PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

O' TRAITEUR PARIS
EN QUATRE la patisserie d' Eric Barnerias, SAS

Numéro de dépôt :
4390703
Date de dépôt :
23/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
O\' TRAITEUR PARIS de EN QUATRE la patisserie d\' Eric Barnerias

Présentation de la marque O' TRAITEUR PARIS

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EN QUATRE la patisserie d' Eric Barnerias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O' TRAITEUR PARIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EN QUATRE la patisserie d' Eric Barnerias domicilié(e) 120 Rue saint Charles - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 425 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Evelyne Prat domicilié(e) 20 bis rue Jules Auffret - 93500 - Pantin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

EN QUATRE la patisserie d' Eric Barnerias a également déposé les autres marques suivantes : O TRAITEUR PARIS


EN QUATRE la patisserie d' Eric Barnerias, SAS - 120 Rue saint Charles - 75015 - Paris - France - SIREN 797425568


Mme. Evelyne Prat - 20 bis rue Jules Auffret - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 20 décembre 2018 - Rejet total n°743364 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.