Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Peters Emilie
/
LES SOCQUETTES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES SOCQUETTES
Mme. Peters Emilie
M. Etienne Rudy

Numéro de dépôt :
4343027
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES SOCQUETTES de Peters Emilie

Présentation de la marque LES SOCQUETTES

Déposée par voie électronique le 5 mars 2017 par madame Peters Emilie et monsieur Etienne Rudy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES SOCQUETTES »

Les déposants sont madame Peters Emilie domicilié(e) 17 rue de la Filature - 1060 - Bruxelles - Belgique et monsieur Etienne Rudy domicilié(e) 18 Rue Grand Plain - 4920 - Nonceveux - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emilie Peters domicilié(e) rue de la filature 17 - 1060 - Bruxelles - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28 41


Mme. Peters Emilie - 17 rue de la Filature - 1060 - Bruxelles - Belgique

M. Etienne Rudy - 18 Rue Grand Plain - 4920 - Nonceveux - Belgique


Mme. Emilie Peters - rue de la filature 17 - 1060 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741579 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .