DOUCEUR-NATURE
Présentation de la marque DOUCEUR-NATURE
Déposée le 7 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Perigueux), la marque française « DOUCEUR-NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOUCEUR-NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOUCEUR-NATURE arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.
ELP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2004 n°2276599 - Publication au BOPI 2004-12-02
Renouvellement sans limitation n°2040749 - Publication au BOPI 1995-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Inscription le 22 juin 2005 - Changement de nature juridique n°413944 - Publication au BOPI 2005-06-22
Inscription le 22 juin 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°413945 - Publication au BOPI 2005-06-22
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2564766 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28