Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCHEA
ELP, SAS

Numéro de dépôt :
97702810
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2027

Présentation de la marque ARCHEA

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELP domicilié(e) ROUTE DE MONTREM - 24110 - MONTREM MONTANCEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 581 980 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE REAL, ELP, SAS domicilié(e) ROUTE DE MONTREM - 24110 - MONTREM MONTANCEIX - France.

La marque ARCHEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARCHEA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

ELP a également déposé les autres marques suivantes : DOUCELLE , CREA'COLOR , DOUCEUR-NATURE , DEFI pour homme , DEFI POUR HOMME , WOACHING , Pastel Painting , ANDANTE , INTREPIDE , ELP


ELP, SAS - ROUTE DE MONTREM - 24110 - MONTREM MONTANCEIX - France - SIREN 581980018


PHILIPPE REAL, ELP, SAS - ROUTE DE MONTREM - 24110 - MONTREM MONTANCEIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 14 novembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°334856 - Publication au BOPI 2001-11-14

Inscription le 9 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476902 - Publication au BOPI 2008-07-09

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2007 n°2344096 - Publication au BOPI 2007-06-18

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2017 n°2651406 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-06-12

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