Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOSPIDOM
Elivie

Numéro de dépôt :
4348889
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2027
HOSPIDOM de Elivie

Présentation de la marque HOSPIDOM

Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par Elivie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOSPIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est Elivie domicilié(e) 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, Denis LESIRE domicilié(e) Parc Les Algorithmes - 91192 - SAINT AUBIN - France.

La marque HOSPIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPIDOM arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

Elivie a également déposé les autres marques suivantes : HOSPIDOM


Elivie - 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France


PONTET ALLANO & ASSOCIES, Denis LESIRE - Parc Les Algorithmes - 91192 - SAINT AUBIN - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 28 novembre 2017 - Retrait partiel n°712166 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714797 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11

Appareils et instruments médicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques; mobilier spécial à usage médical, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques et du mobilier orthopédique; pompes à usage médical; sondes à usage médical; appareils de perfusion à usage thérapeutique; cathéters; ventilateurs à usage médical; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales; masques à oxygène à usage médical; appareils et instruments chirurgicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ;

Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique et chirurgical ; aucun des services précités n'ayant pour objet la vente de produits orthopédiques ;

Services médicaux; assistance médicale à domicile; services de soins de santé à domicile; services thérapeutiques; conseils en matière de santé; location et mise à disposition d'équipements médicaux; soins infirmiers à domicile; consultation en matière de pharmacie; services de diététiciens.