Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON BELVAL
Mme. Elisabeth Belval

Numéro de dépôt :
4392749
Date de dépôt :
01/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2027
MAISON BELVAL de Elisabeth Belval

Présentation de la marque MAISON BELVAL

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2017 par madame Elisabeth Belval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BELVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est madame Elisabeth Belval domicilié(e) sallefermouze - 07460 - BANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Elisabeth Belval domicilié(e) Sallefermouze - 07460 - Banne - France.

La marque MAISON BELVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BELVAL arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.

Elisabeth Belval a également déposé les autres marques suivantes : Schmoll au miel , miel du pays camisard


Mme. Elisabeth Belval - sallefermouze - 07460 - BANNE - France


Mme. Elisabeth Belval - Sallefermouze - 07460 - Banne - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Savons désinfectants ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Préparations faites de céréales ; confiserie ; miel ; biscuits ; sucreries.