Marque enregistrée - Marque en vigueur

Code Image
Madame ELISA ROCHETAIN
Monsieur MARC GIANINAZ

Numéro de dépôt :
4403627
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
Code Image de ELISA ROCHETAIN

Présentation de la marque Code Image

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par madame ELISA ROCHETAIN et monsieur MARC GIANINAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Code Image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont madame ELISA ROCHETAIN domicilié(e) 12 CHEMIN DE MAUPERTUIS - 38240 - MEYLAN - France et monsieur MARC GIANINAZ domicilié(e) vILLELONGE - 38350 - ST MICHEL EN BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ELISA ROCHETAIN domicilié(e) 12 CHEMIN DE MAUPERTUIS - 38240 - MEYLAN - France.

La marque Code Image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Code Image arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.

ELISA ROCHETAIN a également déposé les autres marques suivantes : DMO & D.E.Z.I.D.E.O


Madame ELISA ROCHETAIN - 12 CHEMIN DE MAUPERTUIS - 38240 - MEYLAN - France

Monsieur MARC GIANINAZ - vILLELONGE - 38350 - ST MICHEL EN BEAUMONT - France


Madame ELISA ROCHETAIN - 12 CHEMIN DE MAUPERTUIS - 38240 - MEYLAN - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; raquettes ; maquettes [jouets] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.