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Marques déposées par monsieur DAMIEN ELICAGARAY
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ETS MINUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETS MINUS
M. DAMIEN ELICAGARAY
Mme. ELODIE DOUNES

Numéro de dépôt :
4385711
Date de dépôt :
02/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2027
ETS MINUS de DAMIEN ELICAGARAY

Présentation de la marque ETS MINUS

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2017 par monsieur DAMIEN ELICAGARAY et madame ELODIE DOUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETS MINUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Les déposants sont monsieur DAMIEN ELICAGARAY domicilié(e) 7 ALLEES BOUFFLERS - 64100 - BAYONNE - France et madame ELODIE DOUNES domicilié(e) 7 ALLEES BOUFFLERS - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ELODIE DOUNES domicilié(e) 7 ALLEES BOUFFLERS - 64100 - BAYONNE - France.

La marque ETS MINUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS MINUS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2027.


M. DAMIEN ELICAGARAY - 7 ALLEES BOUFFLERS - 64100 - BAYONNE - France

Mme. ELODIE DOUNES - 7 ALLEES BOUFFLERS - 64100 - BAYONNE - France


Mme. ELODIE DOUNES - 7 ALLEES BOUFFLERS - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Objets d'art en métaux communs ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques.