Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANOFI LES ENFANTS DU MONDE
ELF SANOFI (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94514082
Date de dépôt :
30/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2004

Présentation de la marque SANOFI LES ENFANTS DU MONDE

Déposée le 30 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANOFI LES ENFANTS DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF SANOFI domicilié(e) 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELF SANOFI Service Marques - France.

La marque SANOFI LES ENFANTS DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOFI LES ENFANTS DU MONDE est expirée depuis le 30 mars 2004.

ELF SANOFI a également déposé les autres marques suivantes : PREMILYS , ASCOPIRINE , MIDYPIRINE , LEPSACLUB , "ATICKS" , LACTA-DOUCHE , ESEF , STELGEX , SEBOCARN , LAURILAX


ELF SANOFI (société anonyme) - 32/34 rue Marbeuf, 75008 PARIS - France


ELF SANOFI Service Marques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 23 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283460 - Publication au BOPI 1999-08-23

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Aide et assistance morale, soins d'hygiène et médicaux