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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI
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ECOMODULES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOMODULES
ELF ATOCHEM AGRI S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1651925
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2011
ECOMODULES de ELF ATOCHEM AGRI

Présentation de la marque ECOMODULES

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOMODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF ATOCHEM AGRI domicilié(e) 1, rue des Frères Lumière, 78370 Plaisir (dossier no 2191047) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2191047) - France.

La marque ECOMODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOMODULES est expirée depuis le 22 mars 2011.

ELF ATOCHEM AGRI a également déposé les autres marques suivantes : MICROMETHYL , TUVER , AMINAZUR , PENNSUC , OVISTAR , HORTICAP , PARASOUFRE , CERTIX , PIEDOR , CYPERCAP


ELF ATOCHEM AGRI S.A., société anonyme - 1, rue des Frères Lumière, 78370 Plaisir (dossier no 2191047) - France


RINUY SANTARELLI - (dossier no 2191047) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2001 n°2191047 - Publication au BOPI 2001-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 21 mai 2002 - Changement de dénomination n°346218 - Publication au BOPI 2002-05-21

Inscription le 18 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63100 - Publication au BOPI 1992-05-18

Produits chimiques pour l'agriculture; pesticides, fongicides, herbicides, insecticides, acaricides sous formulation microencapsulée ayant une écotoxicité favorable et ayant pour particularité de supprimer tout risque de pollution des eaux souterraines, tous ces produits respectant l'environnement

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.