Déposée le 9 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ELF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELF AQUITAINE domicilié(e) 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 120 784 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOTAL SA domicilié(e) Direction Juridique Groupe / Marques, 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense cedex - France.
La marque ELF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELF AQUITAINE, Société Anonyme - 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 552120784
TOTAL SA - Direction Juridique Groupe / Marques, 2 Place Jean Millier, La Défense 6 - 92078 - Paris La Défense cedex - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°764660 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aquaculture ; matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ; caoutchouc sous forme liquide ; résines artificielles et synthétiques ; polymères destinés à l'industrie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; détergents à usage industriel ; additifs chimiques pour carburants, lubrifiants et combustibles ; boues de forage et additifs chimiques pour boues de forage ; additifs et adjuvants chimiques pour insecticides, herbicides et fongicides ; solvants ; antigels ; fluides pour circuits hydrauliques et de transmission ; fluide de freins ; matières pour l'absorption du pétrole, des huiles et des graisses ; agents de dispersion des huiles ; produits pétrochimiques et leurs dérivés ;
Pétrole (brut ou raffiné), produits dérivés du pétrole et préparations à base de pétrole y compris produits pétrochimiques et leurs dérivés ; Combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants y compris biocarburants ; gaz et gaz de pétrole liquéfié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; paraffines et cires ; matières éclairantes ; additifs non chimiques pour carburants, combustibles et lubrifiants ;
Stations-service ; entretien, lavage et réparation de véhicules et de pièces de véhicules ; graissage, lubrification, mise au point des moteurs ; réparation et montage de pneus ; entretien et réparation d`installations de chauffage ; location de plates-formes de forage ; forage de puits ; installation et entretien d'oléoducs et de plates-formes pétrolières ; asphaltage.
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