Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSINESS CLASS
ELEPHANT ET CIE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3917027
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
BUSINESS CLASS de ELEPHANT ET CIE

Présentation de la marque BUSINESS CLASS

Déposée le 30 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELEPHANT ET CIE domicilié(e) 35-37 rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 052 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France.

La marque BUSINESS CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSINESS CLASS est expirée depuis le 30 avril 2022.

ELEPHANT ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : SEXE ON TV , MISTER MOCHE , RHABILLES POUR L'HIVER , FRANCE POKER LEAGUE , NEGO D'ENFER , CE SONT NOS IMAGES , CULTURE REALITE , DROIT D'INVENTAIRE , CHALLENGE POKER OPEN , LE GRAND TRAC


ELEPHANT ET CIE, société par actions simplifiée - 35-37 rue de Paris - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 424052199


CABINET VITTOZ - 9 rue Scribe - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 11 avril 2019 - Changement d'adresse n°754028 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-11

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques (téléchargeables), traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir batteries, housses, façades, tours de cou ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et des données ; tous supports d'enregistrement et de transmission des images ; tous supports de reproduction des images, à l'exception des supports papier ; cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser, DVD, CD-ROM, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment émissions télévisées, séries télévisées, émissions radiophoniques, reportages, films, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos et textes ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision, d'émissions radiophoniques ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de séries télévisées, de reportages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messagerie électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production de films, d'oeuvres artistiques, de séries télévisées et d'émissions de télévision sur cassettes vidéo, disques, compilation de disques, DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage), de duplication des sons et des images (à l'exception du filmage sur bandes vidéo) ; activités sportives et culturelles ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation).