Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIGH 1 ONE
ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4010654
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
INPI - ILE-DE-FRANCE
Date d'expiration :
07/06/2023
HIGH 1 ONE de ELECTRO DEPOT FRANCE

Présentation de la marque HIGH 1 ONE

Déposée le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI - ILE-DE-FRANCE), la marque française « HIGH 1 ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRO DEPOT FRANCE domicilié(e) 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 744 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque HIGH 1 ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIGH 1 ONE est expirée depuis le 7 juin 2023.

ELECTRO DEPOT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BE YOU , NOVISTAR , NOVISTAR , NOVISTAR , LA TRIBU DISCOUNT , RECONOMIA , PIXMI , EDENWOOD , EXCELINE , ELECTRO DEPOT


ELECTRO DEPOT FRANCE, société par actions simplifiée - 1, route de Vendeville - 59155 - FACHES-THUMESNIL - France - SIREN 433744539


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Produits chimiques destinés à la photographie, papier pour la photographie, émulsions photographiques, films (pellicules) sensibilisés mais non exposés.

Encres, cartouches d'impression, cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser, encres (toners) pour photocopieurs, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs.

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour le nettoyage et le dépoussiérage d'équipements informatiques et audiovisuels.

Additifs non chimiques pour carburants ; combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à bruler.

Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines et robots de cuisine électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; fouets électriques ; ouvre-boîtes électriques ; presse-fruits électriques à usage ménager ; centrifugeuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; lessiveuses ; aspirateurs de poussière ; cireuses à parquet électriques ; machines et appareils électriques de nettoyage ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; appareils de soudure électriques ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; batteurs électriques ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines à fumée ; machines à bulles de savon.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; cisailles, sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; pinces à sucre ; écaillères (couteaux), hache-légumes ; coupe-légumes ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; fers à repasser électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, fils et piles électriques ; batteries d'allumage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports de données magnétiques ou optiques ; dispositifs de stockage de données tels que disques, disquettes, bandes, cassettes ; disques acoustiques, magnétiques, optiques ; disques compacts audio et vidéo ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques de crédit et de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques de téléphone ; émetteurs (télécommunications) ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; machines à dicter ; fers à repasser électriques ; films (pellicules) impressionnés ; flashes (photographie) ; appareils de télévision, antennes ; appareils de projection et écrans ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; lasers non à usage médical ; appareils de télécommunications ; télécopieurs ; télégraphes (appareils) ; appareils téléphoniques ; agendas électroniques ; jumelles (optiques), lunettes (optiques), verres de contact, étuis à lunettes ; boussoles ; masques et combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ; filets de protection contre les accidents ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; serrures électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; encodeurs, décodeurs numériques ; clés USB ; caméra vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographies numériques ; cadres pour photos numériques ; disques durs externes ; câbles usb, imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ; disquettes souples ; modems ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; sonde de cuisson ; sonde de température ; appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; ameublement sonorisé.

Gants pour massage ; coupe-cors ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; stimulateurs musculaires ; vibromasseurs, appareils de luminothérapie, appareils pour l'aromathérapie, appareils de physiothérapie, d'électrothérapie, d'ultrasonothérapie, de magnétothérapie, de cryothérapie, de vibrothérapie, appareils électriques dentaires, inhalateurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; machines pour cuire du pain ; congélateurs, réfrigérateurs ; cave à vin réfrigéré ; allume-gaz ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage.

Chariots à provisions ; chariots de manutention.

Instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; guitares ; claviers d'instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique.

Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; déchiqueteurs de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter.

Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie).

Meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à tiroirs (meubles) ; fauteuils ; dessertes, dessertes pour ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ; rayonnages et étagères de bureau ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; sièges ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; meubles de cuisine ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; porte-parapluies ; portemanteaux ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vases ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux ; casseroles ; poêles ; moules de cuisine ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; carafes pour filtrer l'eau ; planches à découper pour la cuisine ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; blaireaux ; chausse-pieds ; baignoires pour bébés portatives ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.

Tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exclusion du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exclusion de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matière plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu, housses de protection pour meubles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textile).

Bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissant ; gazon artificiel.

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines pour jeux d'argent ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : produits chimiques destinés à la photographie, papier pour la photographie, émulsions photographiques, films (pellicules) sensibilisés mais non exposés ; encres, cartouches d'impression, cartouches d'encre pour imprimantes à jet d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser, encres (toners) pour photocopieurs, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour le nettoyage et le dépoussiérage d'équipements informatiques et audiovisuels ; additifs non chimiques pour carburants ; combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool à brûler ; gaz d'éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à bruler ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; appareils de soudure électriques ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; batteurs électriques ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à beurre ; ouvre-boîtes électriques ; rince-bouteilles ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines pour la photocomposition ; machines pour l'industrie textile ; machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure ; distributeurs automatiques ; machines à fumée ; machines à bulles de savon ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; instruments pour l'aiguisage et l'affûtage ; cisailles, sécateurs ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour médicaments ; ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés manuellement ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; pinces à sucre ; écaillères (couteaux), hache-légumes ; coupe-légumes ; ouvre-huîtres ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques, fers à friser, pinces à épiler ; fers à repasser électriques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements électriques ; appareils de soudure électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; écouteurs ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents ; enregistreurs de disques vidéo numériques ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographiques numériques ; cadres pour photos numériques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ; câbles usb ; imprimantes d'ordinateurs ; sacs pour ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; modems ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; masques et combinaisons de plongée ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; sonde de cuisson ; sonde de température ; appareils d'électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical ; casques de protection ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets) ; gants pour massage ; coupe-cors ; appareils médicaux pour exercice corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre l'insomnie ; stimulateurs musculaires ; vibromasseurs, appareils de luminothérapie, appareils pour l'aromathérapie, appareils de physiothérapie, d'électrothérapie, d'ultrasonothérapie, de magnétothérapie, de cryothérapie, de vibrothérapie, appareils électriques dentaires, inhalateurs ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour la désodorisation et la purification de l'air ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air ; installations pour le refroidissement de l'eau ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; filtres pour l'eau potable ; capteurs solaires (chauffage) ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; récipients frigorifiques ; barbecues ; glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; machines pour cuire du pain ; congélateurs, réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d'appartement ; ampoules et lampes électriques ; lampes d'éclairage ; chariots à provisions ; chariots de manutention ; instruments de musique et parties constitutives des instruments de musique ; guitares ; claviers d'instruments de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; déchiqueteurs de papier ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ; prospectus ; manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à cacheter ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs d'écoliers ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; meubles ; armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ; chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à tiroirs (meubles) ; fauteuils ; dessertes, dessertes pour ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ; rayonnages et étagères de bureau ; coffres non métalliques ; commodes ; étagères ; sièges ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ; meubles de cuisine ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; établis ; métiers à broder ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; porte-parapluies ; portemanteaux ; porte-revues ; porte-serviettes (meubles) ; décorations en matières plastiques pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; vases ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine, assiettes, bols, verres, bonbonnières, non en métaux précieux ; casseroles ; poêles ; moules de cuisine ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non électriques ; carafes pour filtrer l'eau ; planches à découper pour la cuisine ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; corbeilles à usage domestique non en métaux précieux ; bougeoirs ; distributeurs de savon ; distributeurs de papier hygiénique ; porte-serviettes ; boîtes à savon ; pinces à linge ; étendoirs à linge ; planches à repasser et housses pour planches à repasser ; poubelles ; bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; chiffons de nettoyage ; gants de ménage ; balais ; plumeaux ; pièges à insectes ; aquariums d'appartement ; pots à fleurs ; peignes, éponges, brosses à cheveux, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; blaireaux ; chausse-pieds ; baignoires pour bébés portatives ; statues et figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; tissus ; tissus d'ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à l'exclusion du linge de table en papier) ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit, édredons ; enveloppes de matelas ; linge de bain (à l'exclusion de l'habillement) ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matière plastiques ou en matières textiles ; nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu, housses de protection pour meubles, stores en matières textiles, mouchoirs de poche (en matières textile) ; bigoudis électrothermiques ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols (à l'exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissant ; gazon artificiel ; jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures) ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; machines de jeu vidéo électroniques ; machines pour jeux d'argent ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement.

Services de conseil technique en matière d'installation et de maintenance d'appareils électroménagers ; installation à domicile, entretien et réparation des appareils électriques suivants : machines et robots de cuisine ; batteurs ; fouets ; presse-fruits ; ouvre-boîtes ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; mixeurs ; machines à couper le pain ; centrifugeuses (machines) ; pressoirs ; hachoirs ; éplucheurs (machines) ; broyeurs ; appareils de lavage ; machines à laver le linge et la vaisselle ; machines à sécher le linge ; fers à repasser le linge ; centrales à vapeur pour repasser le linge ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; aspirateurs d'eau ; machines et appareils de nettoyage ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à coudre et à tricoter ; appareils de pesage, de mesure ; balances ménagères ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation ; hottes d'aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires frigorifiques ; barbecues ; glacières ; fours ; cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes ; chauffe-plats ; congélateurs ; réfrigérateurs ; cave à vin ; allume-gaz ; appareils de la photographie, de l'informatique, de la téléphonie ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils électroniques de loisirs et d'équipement informatique ; instruments de musique électroniques ; appareils d'éclairage ; services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol, de chambres fortes ; services de conseils techniques en matière d'installation et de réparation de dispositifs d'alarme en cas d'incendie ou de vol, de chambres fortes.