Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART TOMORROW
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4316673
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2026
SMART TOMORROW de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque SMART TOMORROW

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SMART TOMORROW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque SMART TOMORROW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART TOMORROW arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Errata de l'enregistrement - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Services d'organisation d'expositions, de salons professionnels ou grand public, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité dans les domaines de l'énergie, de l'électricité, des énergies renouvelables, de l'écologie, de l'urbanisme, du développement durable, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à savoir mise en relation d'exposants et de visiteurs pour la tenue de réunions commerciales ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire et promotionnel ; location d'espaces publicitaires ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et de matières premières, d'émission de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental, et aide à la décision budgétaire en matière de consommation d'énergie et de matières premières, d'émission de gaz à effet de serre ou non, de transport, de production de déchets et de rejets polluants, d'impact environnemental ; établissement de statistiques ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, des émissions de carbone, de la préservation des richesses naturelles, de l'énergie renouvelable, des énergies nouvelles et du développement durable ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture, la consommation d'énergie électrique et de gaz ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux de réparation ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection d'installateurs d'équipements énergétiques ; conseils commerciaux et informations commerciales en matière d'isolation et d'habitation ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable pour l'optimisation de la production et de la distribution d'énergie ; estimation en affaires commerciales ; estimation commerciales en matière de gaz et d'électricité.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, d'exposition, de colloques, de congrès, de forums, de conférences, de salons professionnels ou grand public et de séminaires ; organisation et conduite d'exposition, de colloques, de congrès, de forums, de conférences, de salons professionnels ou grand public, de séminaires et toutes manifestations à buts culturels ou éducatifs dans les domaines de l'innovation de l'énergie, de l'électricité, des énergies renouvelables, de l'écologie, de l'urbanisme, du développement durable, de la protection de l'environnement, de la préservation des richesses naturelles et de la lutte contre le changement climatique ; édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) ; production et location de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; production, organisation et représentation de spectacles ; services de réservation de places de spectacles ; services de billetterie ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; édition d'informations collectées sur les opinions et les comportements des consommateurs ; information en matière d'organisation d'exposition et de salons ; éducation dans le domaine de l'innovation ; formation dans le domaine de l'innovation ; divertissement dans le domaine de l'innovation ; activités culturelles dans le domaine de l'innovation ; édition et publication de livres, de revues et de textes (autres que textes publicitaires) concernant l'innovation ; production et location de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision sur l'innovation ; production, organisation et représentation de spectacles concernant l'innovation ; services de réservation de places de spectacles sur l'innovation ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions concernant l'innovation et rendus notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports concernant l'innovation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne sur l'innovation ; planification et organisation de réceptions (divertissement) dans le domaine de l'innovation.