Marque enregistrée - Marque en vigueur

électriscore
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4362752
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/05/2027
électriscore de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque électriscore

Déposée le 18 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « électriscore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Fabrice BIRCKER domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque électriscore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque électriscore arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD, Fabrice BIRCKER - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Errata de la publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine des informations en matière d'énergie et d'économie d'énergie ; logiciels (programmes enregistrés) contenant des informations sur le coût, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité ; plateforme logicielle recensant des produits fonctionnant à l'électricité, afin de permettre aux consommateurs de les rechercher, de les comparer et de les sélectionner, notamment en fonction de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, en vue de leur achat ; logiciel et plateforme logicielle pour le commerce électronique ; applications informatiques pour appareils mobiles (notamment, téléphones, Smartphones et tablettes), notamment dans les domaines de la consommation et du rendement énergétiques, ainsi que du e-commerce ; publications électroniques (téléchargeables) ; catalogues électroniques (téléchargeables) ; livres, livrets, journaux, magazines, revues, périodiques, notes, bulletins, lettres d'information, manuels, albums, brochures, prospectus et guides électroniques (téléchargeables) ; bons d'achat (électroniques) ; données enregistrées de manière électronique ; données téléchargeables sur supports électroniques (tels que téléphones mobiles, tablettes tactiles, ordinateurs, télévisions, agendas électroniques), à savoir, notamment, coupons de réduction, messages, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, films, vidéos, sons, chansons, musiques, textes, logiciels, programmes multimédias ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; caméras vidéo ; écrans vidéo ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils de télévision ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs (informatique) ; lecteurs DVD ; lecteurs optiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; disques vidéo digitaux (DVD) ; supports d'enregistrements sonores et audiovisuels ; supports de données magnétiques, numériques et optiques ; supports de données digitales ; appareils d'enseignement audiovisuels ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris les périphériques de stockage de données ; mémoires pour ordinateurs ; agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ; appareils de navigation par satellite ; machines à calculer ; baladeurs ; casques à écouteurs ; talkies-walkies ; téléphones ; visiophones ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; écouteurs téléphoniques ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; télécopieurs ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; disjoncteurs ; interrupteurs ; raccordements électriques ; appareils de comptage d'énergie ; batteries ; panneaux solaires photovoltaïques (modules photovoltaïques) ; gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles ; appareils électriques de surveillance ; appareils de télésurveillance et vidéosurveillance.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels, d'espaces, de temps et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, lettres d'informations, e-mails, coffrets-cadeaux, coupons de réduction, bons d'achat) ; courrier publicitaire (y compris électronique) ; organisation de concours dans un but publicitaire ; parrainage (publicité) ; recherche de parraineurs ; sponsorisation (publicité) ; promotion commerciale de sites Internet, ainsi que de produits et de services ; gestion administrative de primes et d'offres promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue d'encourager, de fidéliser et de développer la clientèle et le personnel ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, notamment sous la forme de publications (électroniques ou non), de produits audiovisuels et de produits multimédias ; gestion administrative de fichiers informatiques et de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; mise à disposition de bases de données commerciales ; services d'information commerciale par le biais de bases de données informatiques téléchargeables ou accessibles en ligne ; gestion (saisie) de données et service de saisie d'informations nominatives ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; mise à disposition d'informations commerciales, notamment en matière de produits fonctionnant à l'électricité éco-performants ; compilation, gestion et fourniture d'informations commerciales et économiques ; prévisions économiques ; établissement d'informations statistiques ; études et recherches de marchés ; informations et renseignements commerciaux ; enquêtes ; évaluations, expertises, informations et recherches commerciales, notamment en matière de produits fonctionnant à l'électricité éco-performants ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; conseils et informations commerciaux aux consommateurs sur le coût, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité ; informations et conseils commerciaux pour l'achat et la sélection de produits fonctionnant à l'électricité, sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs performances, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; conseils et informations commerciaux dans le domaine de la consommation d'énergie, de la protection de l'environnement, des émissions de carbone, de la préservation des richesses naturelles, de l'énergie renouvelable, des énergies nouvelles et du développement durable ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; analyses commerciales pour la présélection de produits pour des tiers et conseils commerciaux dans le choix des équipements énergétiques, électriques, et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; conseils commerciaux et informations commerciales sur les coûts des produits fonctionnant à l'électricité et leur fonctionnement ; conseils commerciaux et informations commerciales relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; conseils commerciaux et informations commerciales pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de pause, de réparation et d'entretien, notamment de produits fonctionnant à l'électricité ; conseils commerciaux en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergies et du développement durable ; services de comparaison de prix ; fourniture d'informations commerciales concernant des produits, des services ainsi que des commerçants ; assistance aux consommateurs en matière d'achat de produits et de services via un réseau informatique mondial ; analyse de coûts en matière de consommation d'énergie et d'impact environnemental ; aide à la décision budgétaire en matière de choix de produits fonctionnant à l'électricité, éco-performants ; analyse de prix de revient ; établissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; services de gestion administrative de comptes clients ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; gestion administrative de lieux d'expositions ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; présentation d'offres de services sur tout moyens de communication permettant aux clients de visualiser, d'acheter, de commander ou de réserver ces offres de services ; services d'intermédiation commerciale ; présentation sur une plateforme en ligne de marchandises, à savoir des appareils électroménagers, des lave-linges, des sèche-linges, des lave-vaisselles, des réfrigérateurs, des congélateurs, des caves à vins électriques, des cuisinières, des fours, des fours à micro-ondes, des plaques de cuisson, des téléviseurs, des aspirateurs, des nettoyeurs vapeur, des fers à repasser, des centrales vapeur, des centrifugeuses, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires, des cafetières, des machines à café, des machines électriques pour préparer des boissons, des bouilloires, des théières, des grilles pain, des appareils pour la cuisson des aliments, des broyeurs électriques ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des outils électriques pour le bricolage, des chauffe-eaux, des appareils et équipements d'éclairage, des ampoules, des leds, des appareils de chauffage, des appareils de production de vapeur, des appareils de cuisson, des appareils de réfrigération, des appareils de séchage, des appareils de ventilation, des appareils pour la distribution d'eau, des installations sanitaires, des chaudières, des chauffages, des radiateurs, des appareils de climatisation, des installations de conditionnement d'air, des récupérateurs de chaleur, des appareils de ventilation, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils hifi, des équipements pour le traitement d'informations, des ordinateurs, des appareils de téléphonie, des véhicules électriques, afin de permettre aux consommateurs de les voir, de les comparer, notamment en fonction de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, de les sélectionner et de les acheter ; services de regroupement pour le compte de tiers des produits ci-après énumérés (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser, d'acheter et de commander ces produits par tout moyen, notamment via une application mobile ou sur un site Web marchand, ainsi que services de vente au détail desdits produits, à savoir des appareils électroménagers, des lave-linges, des sèche-linges, des lave-vaisselles, des réfrigérateurs, des congélateurs, des caves à vins électriques, des cuisinières, des fours, des fours à micro-ondes, des plaques de cuisson, des téléviseurs, des aspirateurs, des nettoyeurs vapeur, des fers à repasser, des centrales vapeur, des centrifugeuses, des batteurs électriques de cuisine, des robots de cuisine électriques, des mixers, des machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires, des cafetières, des machines à café, des machines électriques pour préparer des boissons, des bouilloires, des théières, des grilles pain, des appareils pour la cuisson des aliments, des broyeurs électriques ménagers, des machines à coudre, des machines à tricoter, des appareils de nettoyage à vapeur, des appareils de nettoyage à haute pression, des outils électriques pour le bricolage, des chauffe-eaux, des appareils et équipements d'éclairage, des ampoules, des leds, des appareils de chauffage, des appareils de production de vapeur, des appareils de cuisson, des appareils de réfrigération, des appareils de séchage, des appareils de ventilation, des appareils pour la distribution d'eau, des installations sanitaires, des chaudières, des chauffages, des radiateurs, des appareils de climatisation, des installations de conditionnement d'air, des récupérateurs de chaleur, des appareils de ventilation, des appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, des appareils hifi, des équipements pour le traitement d'informations, des ordinateurs, des appareils de téléphonie, des véhicules électriques ; services commerciaux en ligne permettant, d'une part, à des commerçants de présenter et d'offrir à la vente des produits et des services et, d'autre part, à des consommateurs d'acheter ces produits et ces services ; fourniture d'un site Internet recensant des produits fonctionnant à l'électricité, afin de permettre aux consommateurs de les rechercher, de les comparer et de les sélectionner, en fonction notamment de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, en vue de leur achat ; fourniture et exploitation d'une place de marché en ligne, à savoir présentation de produits et de services pour la vente au détail ; services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de charbon, de fioul, de bois de chauffage, de gaz, de pétrole, de panneaux photovoltaïques ; administration commerciale d'une place de marché en ligne ; services d'intermédiaire pour des transactions commerciales ; services de mise en relation commerciale de commerçants et de consommateurs ; gestion administrative et commerciale d'une place de marché en ligne ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et en direction des affaires ; conseils et consultations pour la direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; analyses de données commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission par téléphone ou par terminaux d'ordinateurs, de messages, d'images ou de fichiers électroniques, notamment comportant des conseils en matière d'économie d'énergie et des informations en matière de prix, de performance et d'efficacité énergétique d'appareils électriques ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat et de vente par correspondance ; fourniture d'accès à des sites Internet permettant notamment le commerce en ligne ; fourniture d'accès à une place de marché sur l'Internet ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne recensant des produits fonctionnant à l'électricité, afin de permettre aux consommateurs de les rechercher, de les comparer et de les sélectionner, notamment en fonction de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, en vue de leur achat ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne contenant des informations en matière d'énergie et d'économie d'énergie ; fourniture d'accès à une plateforme en ligne contenant des informations sur le coût, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité ; fourniture d'accès et mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet concernant notamment le domaine de l'énergie, ainsi que les prix, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité ; fourniture (transmission) d'informations concernant notamment le domaine de l'énergie, ainsi que les prix, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité, à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hotline) ; fourniture d'accès à des services en ligne dans le domaine de l'énergie, ainsi que des prix, des performances et de l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité ; services d'accès à des données stockées électroniquement dans des fichiers centraux ou locaux pour consultation à distance ou non ; transmission de factures par voie électronique ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Formation, notamment dans le domaine de l'énergie et des économies d'énergie ; édition et publication de livres, de livrets, de journaux, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, d'imprimés, de prospectus, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information, notamment dans le domaine de l'énergie et des économies d'énergie ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; édition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; édition et publication de sites Web ; publication électronique de livres, de livrets, de journaux, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, d'albums, de brochures, de prospectus, de notes, de bulletins et de lettres d'information (non téléchargeables) en ligne et de contenus éditoriaux de sites Internet, notamment dans le domaine de l'énergie et des économies d'énergie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.

Fourniture, hébergement, création, développement, mise à jour et maintenance d'applications informatiques (notamment pour Smartphones, pour ordinateurs et pour tablettes électroniques), de logiciels, de sites Web, de plateformes en ligne et de bases de données, notamment dans le domaine des informations en matière d'énergie et d'économie d'énergie ; fourniture, hébergement, création, développement, mise à jour et maintenance d'applications informatiques (notamment pour Smartphones, pour ordinateurs et pour tablettes électroniques), de logiciels, de sites Web, de plateformes en ligne et de bases de données, recensant des produits fonctionnant à l'électricité, afin de permettre aux consommateurs de les rechercher, de les comparer et de les sélectionner, notamment en fonction de leur prix, de leurs performances et de leur efficacité énergétique, en vue de leur achat ; fourniture, hébergement, création, développement, mise à jour et maintenance d'applications informatiques (notamment pour Smartphones, pour ordinateurs et pour tablettes électroniques), de logiciels, de sites Web, de plateformes en ligne et de bases de données, contenant des informations sur le coût, les performances et l'efficacité énergétique de produits fonctionnant à l'électricité ; fourniture, hébergement, création, développement, mise à jour et maintenance d'applications informatiques (notamment pour Smartphones, pour ordinateurs et pour tablettes électroniques), de logiciels, de sites Web, de plateformes en lignes et de bases de données, notamment pour le commerce électronique ; recherches scientifiques et technologiques, notamment dans le domaine de l'énergie et des économies d'énergies ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie), notamment dans le domaine de l'énergie et des économies d'énergies ; études, recherches et expertises rendus par des ingénieurs dans le domaine de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; études et analyses techniques ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; conseils techniques et informations techniques relatifs aux économies d'énergie et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie, notamment de produits fonctionnant à l'électricité ; conseils technologiques et techniques pour l'achat et la sélection de produits fonctionnant à l'électricité, sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs performances, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils, produits et installations électriques ; présélection (analyse technique) de produits pour des tiers et conseils techniques dans le choix de produits fonctionnant à l'électricité, susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs relativement au choix et aux modalités d'utilisation de produits fonctionnant à l'électricité ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; analyse du rendement énergétique et des performances de produits fonctionnant à l'électricité ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de pause, de réparation et d'entretien de produits fonctionnant à l'électricité, à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ; contrôle de qualité ; conseils et informations techniques en matière d'isolation de l'habitation à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de diagnostic de performance énergétique d'un bien (contrôle de qualité) ; essais techniques ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre son personnel, ses produits, ses matériaux, ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; audit sur la sécurité et la conformité avec les réglementations en vigueur de toutes installations de production d'énergie et d'électricité ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation (contrôle de qualité) ; services de contrôle de qualité de produits fonctionnant à l'électricité, ainsi que d'appareils pour la production d'énergie et d'installations électriques ; contrôle et expertise techniques de produits fonctionnant à l'électricité, ainsi que d'appareils pour la production d'énergie et d'installations électriques ; conseils et consultations techniques en matière de technologie d'approvisionnement en énergie et d'économie d'énergie ; entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables, à savoir maintenance de logiciels informatiques ; consultations, analyses, informations et conseils relatifs à l'ensemble des services précités.