Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDF SMART MED
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4275484
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
EDF SMART MED de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque EDF SMART MED

Déposée le 27 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EDF SMART MED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque EDF SMART MED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDF SMART MED arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE GIPSIE , ELECTRACK-JEUNES , LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , AGRIFOR , Qualipac , DITT , NORMALISATION EDF , CONSCRAN , PRIMAGEL , VIBRAPORTIC


ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils électriques et de signalisation numérique pour véhicules automobiles ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; distributeurs électriques d'électricité pour stations-service ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique domestique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; compteurs de gaz ; instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur, indicateurs d'électricité, indicateurs de perte électrique ; indicateurs de température ; thermostats ; variateurs ; thermomètres, non à usage médical ; régulateurs de lumière ; batteries électriques ; batteries électronique ; batteries rechargeables ; adaptateurs de batteries ; batteries de véhicules ; batteries d'accumulateurs pour véhicules électriques ; chargeurs de batteries ; démarreurs de batteries ; câbles pour batteries ; blocs d'alimentation (batteries) ; onduleurs électriques ; accumulateurs électriques ; collecteurs électriques ; condensateurs électriques ; condensateurs optiques ; connecteurs ; boîtes de connexion ; tableaux de connexion ; connexions ; contacts électroniques ; convertisseurs électriques ; redresseurs de courant ; chargeurs électriques fonctionnant à l'énergie solaire ; cellules et modules photovoltaïques ; panneaux solaires photovoltaïques (modules photovoltaïques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production d'électricité ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; lingots de silicium en tant que substrats préparés pour la fabrication de semi-conducteurs et de cellules photovoltaïques et tranches de silicium ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique ; gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; détecteurs de fumée ; alarmes (à l'exception des alarmes pour véhicules) ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles ; appareils électriques et électroniques de détection d'un danger (incendie, accident ou intrusion) ; appareils de télésurveillance et vidéosurveillance ; logiciels (programmes enregistrées) ; logiciels destinés au domaine de l'énergie et de la domotique ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique, tous les appareils précités pouvant être connectés et gérés à distance.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distributeur d'eau et installations sanitaires ; chaudières ; installations et machines de refroidissement, appareils et installations de chauffage à eau chaude, appareils et installations de production d'eau chaude ; stations d'eau fraîche ; réservoirs d'accumulation électrique ; régulateurs thermiques à changement d'état ; accumulateurs de glace et accumulateurs de froid ; accumulateurs thermique ; radiateurs ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; appareils de chauffage électrique, au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie, pompes à chaleur, appareils à effet Peltier) ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour les conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique gérés à distance, à savoir accumulateurs de chaleur, de vapeur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, capteurs et collecteurs solaires à conversion thermique (chauffage) ; panneaux solaires thermiques (capteurs solaires thermiques) ; panneaux photovoltaïques thermiques pour la production de chaleur ; économiseurs de combustibles ; récupérateurs de chaleur ; fours solaires ; appareils de ventilation, pompes à chaleur ; poêles (appareils de chauffage) ; inserts (appareils de chauffage) ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, tous les appareils précités pouvant être connectés et gérés à distance.

Etablissement de relevés de consommation énergétique ; facturation ; gestion et traitement de factures électroniques ; prévisions économiques ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de gestion de comptes clients ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations et conseils administratifs et commerciaux dans le domaine de l'énergie, de la consommation d'énergie et de la domotique ; publication de textes publicitaires ; estimation commerciale de consommation d'énergie ; services de consultations commerciales par téléphone ; conseils et informations commerciaux pour la réalisation de simulation tarifaire et de prévisions de la consommation énergétique ; conseils commerciaux pour l'achat et la sélection d'appareils électriques pouvant être gérés à distance ou connectés ; conseils commerciaux dans le choix d'équipements énergétiques et électriques pouvant être connectés et gérés à distance, conseils commerciaux et informations commerciales sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; services d'exploitation de parkings à savoir services d'abonnement à un service de location de voiture ; services d'abonnement à un service de recharge de batteries électriques ; services d'exploitation de parkings à savoir affichage (présentation par voie d'affiches) de carte nationale de stations de recharge de véhicules électriques ; services de vente en gros ou au détail d'électricité, de combustibles, de charbon, de fioul, de bois de chauffage, de gaz, de pétrole, de panneaux photovoltaïques ; vente sur les marchés de gros du gaz et de l'électricité ; vente aux enchères de gaz et d'électricité ; estimation en affaires commerciales ; estimation commerciales en matière de gaz et d'électricité ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers de gaz et d'électricité ; vente d'installations photovoltaïques clés en main.

Affaires financières ; assurances ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires financières et opérations monétaires dans le domaine des énergies, de l'électricité, du nucléaire, de l'environnement, du photovoltaïque, de l'éolien, de l'hydrolien, du géothermique, de l'hydraulique, de l'énergie thermique, de l'énergie éolienne, du gaz, du pétrole, des bioénergies, des énergies renouvelables, de l'énergie biomasse, de l'énergie géothermique et de l'énergie solaire ; conseils en investissements ; estimations financières et budgétaires de travaux d'économie d'énergie ; transactions financières sur les marchés de gros des énergies, du gaz et de l'électricité ; services de mesure de l'évolution ou des fluctuations des cours des matières premières ; courtage en bourse dans le domaine énergétique ; courtage de matières premières (gaz, charbon et hydrocarbures) ; gestion, valorisation et de crédit carbone, à savoir courtage de crédit carbone ; assistance et conseils en matière d'investissement de capitaux ; émission de bons de valeur ; analyse financière des marchés et de la cotation boursière de valeur dans le domaine des marchés énergétiques ; transactions financières, à savoir négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales ; informations en matière financière et en matière d'investissement de capitaux dans le domaine des commodités énergétiques et environnementales et de la mobilité électrique ; information financière en matière de négoce de toutes commodités énergétiques et environnementales, à savoir achat et vente de crédits octroyés par la législation internationale en matière environnementale, notamment dans le cadre de la lutte contre la pollution ; services d'assurances dans le domaine des activités de l'énergie et à destination des entreprises et des particuliers ; services d'assurances en matière de dépannage d'installations collectives et individuelles de chauffage, d'électricité, d'eau, solaire, de gaz, de fuel, de réfrigération et de véhicules électriques ; contrats d'assurances couvrant les installations électriques, les matériels électriques et les véhicules électriques ; contrats d'assurances aux particuliers contre les risques d'impayés sur les factures énergétiques d'électricité et de gaz ; contrats d'assurances dépannage électricité et plomberie ; consultation financière en matière d'offres tarifaires dans le domaine de la consommation et de la gestion de l'énergie ; études financières et conseils financiers pour améliorer, développer et renouveler les installations énergétiques, notamment les installations électriques et de gaz ; services d'informations financières par téléphone (hotline) dans le domaine de l'énergie ; informations financières et conseils financiers relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils financiers pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation énergétique ; analyse financière pour la présélection de produits pour des tiers et conseils financiers dans le choix des équipements électriques et industriels susceptibles de répondre aux normes et réglementations en vigueur ; informations financières et conseils financiers sur les coûts des appareils électriques et leur fonctionnement ; informations financières et conseils financiers relatifs au coût de l'énergie ; prêts financiers dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques ; services de financement ; prêts financiers pour l'acquisition d'installations électriques, d'installations de chauffage ou d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; financement de travaux de rénovation de logements pour réaliser des économies d'énergie ; prêt pour la construction de logements neufs économes en énergie et respectueux de l'environnement ; conseils financiers en matière de déductions et avantages fiscaux et d'économies et crédits d'impôts en faveur des économies d'énergie et du développement durable ; estimation financière pour améliorer la performance énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers.

Construction ; réparation ; services d'installation d'éléments pour l'automatisation d'habitations ; installation, entretien et réparation à distance ou non, d'appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de surveillance, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement tous ces appareils pouvant être connectés et gérés à distance, ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, le traitement, la reproduction, la diffusion du son ou des images, tous ces appareils pouvant être connectés et gérés à distance ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'appareils informatique, et d'appareils et équipements électroniques pour le traitement de l'information ; installation, entretien et réparation à distance ou non, d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'antennes, d'émetteurs (télécommunication), de transmetteurs (télécommunication), de récepteurs (audio, vidéo), de répéteurs, de commutateurs, de modems, d'encodeurs magnétiques, de décodeurs ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air, d'ionisation pour le traitement de l'air, de purification de l'air, de désodorisation de l'air, de filtrage d'air ; installation, entretien, réparation de capteurs et de collecteurs solaires, tous ces appareils pouvant être connectés et gérés à distance ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'appareils de surveillance et de vidéosurveillance ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'appareils et d'installations pour préserver contre le vol ou l'incendie ; installation, entretien, réparation à distance ou non, de dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des volets ; installation, entretien, réparation à distance ou non, d'instruments météorologiques ; réparation de systèmes d'approvisionnement en gaz ; installation de conduites de gaz ; installations d'appareils d'approvisionnement et de distribution du gaz ; conception de plans pour la construction de parkings avec toiture solaire et bornes de recharge pour véhicules électriques ; service d'exploitation de parkings à savoir services de rechargement de voitures électriques ; entretien, réglage, maintenance, réparation et nettoyage de véhicules électriques et de bornes de recharge pour véhicules électriques ; assistance en cas de panne de véhicules électriques (réparation) ; entretien et recharge de batteries ; services de remplacement de batteries ; réparation et entretien d'appareils de distribution d'énergie pour véhicules électriques ; services d'installation, de maintenance et de réparation de cellules, modules et plaques photovoltaïques, de machines pour la fabrication de silicium et de cellules et modules photovoltaïques ; services d'installation de centrales et parcs photovoltaïques ; services de maintenance et de réparation des installations et parcs photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission de messages, d'images ou de fichiers électroniques, comportant des conseils en matière d'économie d'énergie et de développement durable, par téléphone ou par terminaux d'ordinateurs ; fourniture et mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet dans le domaine de l'énergie ; fourniture de services en ligne et d'informations dans le domaine de l'énergie à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hotline) ; transmission de factures par voie électronique ; services de messagerie électronique ; services de courrier électronique ; transmission de courriers électroniques destinés à informer leurs destinataires d'offres promotionnelles ou d'alertes concernant l'état des appareils à usage domestique ou domotique.

Transport, distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbures, de chauffage, d'eau, d'énergie nucléaire, thermique, éolienne, hydraulique, hydroélectrique, hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; alimentation en gaz (distribution) ; transport de gaz naturel ; services de stockage de gaz ; exploitation et gestion techniques pour des tiers de réseaux de transport et de distribution d'énergie ; remorquage de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules électriques ; location de places de stationnement et de parkings ; services d'exploitation de parkings à savoir gestion d'un parc automobile, location de véhicules, location de places de stationnement, réservation de véhicules, acheminement et mise à disposition de véhicules électriques à des tiers en vue de leur location, information concernant des services de voitures électriques en auto partage ; informations et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture (distribution) d'énergie ; distribution (livraison) d'imprimés non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa distribution et sa fourniture ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, hydrolienne, géothermique, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz, de vapeur et d'eau ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et de distribution d'énergie électrique pour véhicules.

Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; génération de gaz et d'électricité ; traitement et transformation de silicium, de lingots de silicium ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires, d'installations électriques, d'installations éoliennes et d'installation hydroliennes ; location de panneaux et modules solaires ; location de parkings couverts avec toiture solaire produisant de l'énergie électrique ; services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; informations et conseils techniques sur les installations de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, d'énergie nucléaire, d'énergie thermique, d'énergie éolienne, d'énergie hydraulique, d'énergie hydroélectrique, d'énergie hydrolienne, de pétrole, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie, notamment électrique, nucléaire, éolienne, solaire, photovoltaïque, thermique, hydraulique, géothermique, hydrolienne, hydroélectrique, de pétrole, de bioénergies, d'énergies renouvelables, d'énergie biomasse, d'énergie solaire, de gaz.

Programmation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables, à savoir maintenance de logiciels informatiques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la construction et la conception d'habitations intelligentes et d'automatismes pour celles-ci ; gestion technique de parkings avec toiture solaire et bornes de recharge pour véhicules électriques, à savoir conception, développement, installation, maintenance et réparation de logiciels et de bornes électriques ; conception technique de parkings avec toiture solaire et de bornes de recharge pour véhicules électriques ; services d'exploitation de parkings à savoir conception, développement, installation, maintenance et réparation de bornes électroniques ; services d'exploitation de parkings à savoir stockage électronique de données concernant la consommation d'énergies des véhicules électriques ; services d'exploitation de parkings à savoir établissements de plans de stations de recharge de véhicules électriques ; contrôle de qualité ; essais techniques en matière d'électricité, de chauffage, de climatisation, d'éclairage, d'informatique, de domotique, services scientifiques et technologiques de domotique, ainsi que services de recherche et conception d'habitations intelligentes et d'automatismes pour celles-ci ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, en particulier dans le domaine de la domotique ; recherche et étude pour la rationalisation de la consommation d'énergie ; services d'ingénierie, services de planification et services de contrôle de qualité ; élaboration de logiciels ; conseils en domotique ; analyses de systèmes et autres services informatiques et d'automatisation ; étude de projets techniques ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie photovoltaïque ; fourniture d'informations techniques par l'Internet ; conseils relatifs à la création, le développement, la mise en oeuvre et l'utilisation de programmes informatiques et de logiciels ; conseils techniques en matière d'élaboration de plans de construction de parkings avec toiture solaire destinés à l'utilisation, au stockage et à la distribution d'énergie pour les véhicules électriques ; conseils en matière d'économie d'énergie pour véhicules électriques ; études techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques des véhicules électriques ; stockage électronique de données concernant la consommation d'énergie des véhicules électriques ; services de recherche et développement dans le domaine de l'énergie solaire et des énergies renouvelables, des transports électriques ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine des transports électriques.

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus par le biais d'appareils connectés.