Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEVERY
ELECTRICITE DE FRANCE

Numéro de dépôt :
4421165
Date de dépôt :
19/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2028
CLEVERY de ELECTRICITE DE FRANCE

Présentation de la marque CLEVERY

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2018 par ELECTRICITE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEVERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est ELECTRICITE DE FRANCE domicilié(e) 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Madame Charline MESONERO domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS cedex 9 - France.

La marque CLEVERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVERY arrivera à expiration en date du 19 janvier 2028.

ELECTRICITE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PARCOURS DE L'ELECTRICITE , TARIF JAUNE , EDF COLLECTIVITES , EDF ENERGY , SIMPLITHERM , EDF ENTREPRISES , IdéoFil , DI@LEGE , AU FIL DU RHIN , EXCELIS


ELECTRICITE DE FRANCE - 22-30 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France


Cabinet PLASSERAUD, Madame Charline MESONERO - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS cedex 9 - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels pour le traitement de l’information ; logiciels liés à la gestion des données ; logiciels de traitement de données, logiciels de stockage de données ; logiciels d’optimisation de système énergétique ; logiciels d’optimisation technique, économique et environnementale de système énergétique ; logiciels d’optimisation et de gestion des recharges de flottes de véhicules électriques ; logiciels de conception et d’exploitation de système énergétique ; logiciels pour la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques ; logiciels de systèmes d'exploitation ; logiciels pour la synchronisation de données ; logiciels de planification de la production d’énergie ; logiciels de planification de consommation d’énergie; logiciels pour les échanges de fluides et de matières ; tous les produits précités dans le domaine de l’énergie, la production, la gestion, la valorisation, l’achat, la vente, le stockage et la consommation d'énergie ;

Services de vente au détail de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour le traitement de l’information, de logiciels liés à la gestion des données, de logiciels de traitement de données, logiciels de stockage de données, de logiciels d’optimisation de système énergétique, de logiciels d’optimisation et gestion des recharges de flottes de véhicules électriques, de logiciels pour la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques, de logiciels de systèmes d'exploitation, de logiciels pour la synchronisation de données, de logiciels de planification de la production d’énergie, de logiciels de planification de consommation d’énergie, logiciels pour les échanges de fluides et de matières ; tous ces produits relevant du domaine de l’énergie, la production, la gestion, la valorisation, l’achat, la vente, le stockage et la consommation d'énergie ;

Formation professionnelle ; formation industrielle, formation à l’utilisation de logiciels (programmes enregistrés), de logiciels pour le traitement de l’information, de logiciels liés à la gestion des données, de logiciels de traitement de données, logiciels de stockage de données, de logiciels d’optimisation de système énergétique, de logiciels d’optimisation et de gestion des recharges de flottes de véhicules électriques, de logiciels pour la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques, de logiciels de systèmes d'exploitation, de logiciels pour la synchronisation de données, de logiciels de planification de la production d’énergie, de logiciels de planification de consommation d’énergie, logiciels pour les échanges de fluides et de matières ; tous ces produits relevant du domaine de l’énergie, la production, la gestion, la valorisation, l’achat, la vente, le stockage et la consommation d'énergie ;

Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projets techniques ; étude de projets dans le domaine du logiciel ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers ; services de conseil en matière d’optimisation de système énergétique ; élaboration [conception], installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels; programmation pour ordinateurs; logiciel-service [SaaS]; stockage électronique de données; consultation en matière de logiciels ; conseils et assistance technique en matière de logiciels ; tous les services précités dans le domaine de l’énergie, la production, la gestion, la valorisation, l’achat, la vente, le stockage et la consommation d'énergie.