Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AD Line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE domicilié(e) ZI de Courtaboeuf, 32 avenue de l'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 442 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT domicilié(e) 8 rue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque AD Line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELBEE, société par actions simplifiée - ZI de Courtaboeuf, 32 avenue de l'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France - SIREN 480442292
CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT - 8 rue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments ; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons ; appareils pour la fabrication des boissons gazeuses ; appareils électroménagers (machines) pour hacher, trancher, râper, moudre, mixer et battre les légumes, les fruits ou tout autre type d'aliments ; batteurs électriques ; ouvre-boîtes électriques ; moulins à café autres qu'à main ; moulins à poivre autres qu'à main ; centrifugeuses (machines) ; couteaux électriques ; hache-viande (machines) ; éplucheuses (machines) ; essoreuses ; fouets électriques à usage ménager ; presse-fruits électriques à usage ménager ; machines à couper le pain ; machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines et appareils de nettoyage électriques et notamment appareils de nettoyage à vapeur et/ou à haute pression ; aspirateurs et sacs pour aspirateurs ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes ; machines à filtrer et cartouches pour machines à filtrer ; broyeurs ménagers électriques ;
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; outils et instruments à main entrainés manuellement pour hacher, trancher, râper, moudre, mixer et battre les légumes, les fruits ou tout autre type d'aliments ; coupe-légumes ; hache-légumes ; hache-viande (outils) ; ouvre-boîtes non électriques ; fers à repasser ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; réfrigérateurs ; congélateurs ; fours (à l'exception des fours de laboratoires) ; hottes aspirantes de cuisine ; cafetières électriques ; autocuiseurs électriques ; cuiseurs à vapeur ; cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; barbecues électriques ; friteuses électriques ; gaufriers électriques ; machines à pain ; appareils et machines à glace ; sorbetières ; yaourtières électriques ; grille-pain ; bouilloires électriques ; appareils de déshydratation des matières organiques alimentaires ; appareils à filtrer l'eau ; sèche-cheveux ; séchoirs (appareils) ; sèche-linge électrique.
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