Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSONE
EFFEMS A.G., société suisse, Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, Suisse.

Numéro de dépôt :
1328959
Date de dépôt :
30/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1995

Présentation de la marque SANSONE

Déposée le 30 octobre 1985 par la société EFFEMS A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANSONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EFFEMS A.G - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SANSONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSONE est expirée depuis le 30 octobre 1995.

EFFEMS A.G a également déposé les autres marques suivantes : CHEF MASTER , CERVOSALES , MARS UN BON MOMENT DANS VOTRE JOURNEE , DASHER , CHOCOWALTZ , SOUTHERN PRIDE , BENJA , (Marque figurative) , SERVIVENTE , GOOD-O


EFFEMS A.G., société suisse, Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, Suisse. - Suisse


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Substances alimentaires pour les animaux.