Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMETTA
EFFEMS A.G.

Numéro de dépôt :
1029878
Date de dépôt :
10/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POMETTA

Déposée le 10 octobre 1977 par EFFEMS A.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POMETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EFFEMS A.G. domicilié(e) (Société suisse) Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, Suisse - Suisse.

La marque POMETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque POMETTA est expirée depuis le 10 octobre 1987.

EFFEMS A.G a également déposé les autres marques suivantes : CHEF MASTER , CERVOSALES , MARS UN BON MOMENT DANS VOTRE JOURNEE , DASHER , CHOCOWALTZ , SOUTHERN PRIDE , BENJA , (Marque figurative) , SERVIVENTE , GOOD-O


EFFEMS A.G. - (Société suisse) Gubelstrasse 11 - 6301 ZUG, Suisse - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285065 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription - Transmission de propriété n°6016 - Publication au BOPI

Pommes de terre et riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.