Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ensemble Monceau
M. Edouard-Axel MOUBACHIR

Numéro de dépôt :
4342832
Date de dépôt :
03/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2027
Ensemble Monceau de Edouard-Axel MOUBACHIR

Présentation de la marque Ensemble Monceau

Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par monsieur Edouard-Axel MOUBACHIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ensemble Monceau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur Edouard-Axel MOUBACHIR domicilié(e) 54 rue de Levis - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Edouard-Axel MOUBACHIR domicilié(e) 54 rue de levis - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ensemble Monceau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble Monceau arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.


M. Edouard-Axel MOUBACHIR - 54 rue de Levis - 75017 - PARIS - France


M. Edouard-Axel MOUBACHIR - 54 rue de levis - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles .