EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3623864
Date de dépôt :
21/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/01/2019
Présentation de la marque FORUM ENERGIES RESEAUX
Déposée le 21 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « FORUM ENERGIES RESEAUX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI domicilié(e) 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 806 420 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS TECHNIQUES POUR L'AUTOMOBILE ET L'INDUSTRIE ETAI Société par actions simplifiée - 20, rue de la Saussière,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 806420360
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 14 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°533951 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14
Inscription le 22 novembre 2017 - Radiation de gage n°712004 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-22
– produits de l'imprimerie ; catalogues ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues [périodiques] ; périodiques ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; affiches, albums ; almanachs ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs à dessins ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartonnages ; circulaires ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; dessins ; diagrammes ; dossiers [papeterie] ; écriteaux en papier ou en carton ; enveloppes, emballages, enseignes en carton ou en papier ; éphémérides ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; images ; impressions ; imprimés ; articles de papeterie ; livrets ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; objets d'art gravés, lithographiés ; papier ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; plans ; porte-affiches en papier ou en carton ; porte-chéquiers ; presse-papiers ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; signets ; sous-main ; stylos ; tickets [billets] ; timbres-poste ; transparents [papeterie].
– organisation de concours, de compétitions, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de foires et de salons, de forums ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; affichage ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils, informations, et renseignements d'affaires ; courrier publicitaire ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; établissement de statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ; recueil de données dans un fichier central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; systématisation de données dans un fichier central.
– organisation de compétitions sportives ; organisation de concours [éducation et divertissement] ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, séminaires, d'ateliers de formation ; production de films, de spectacles ; publication de livres, édition de livres, de revues, de tous types de publications ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; chronométrage des manifestations sportives ; cours par correspondance ; divertissement ; éducation ; enseignement ; épreuves pédagogiques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; formation ; formation pratique [démonstration] ; informations en matière de divertissement, en matière d'éducation ; micro-édition ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; services de musées [présentation, expositions] ; services de reporters ; services d'imagerie numérique.
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