Déposée le 27 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT LAFFONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ECOLE DE BRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ROBERT LAFFONT domicilié(e) 30 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 647 870 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque L'ECOLE DE BRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS ROBERT LAFFONT, Société anonyme - 30 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 492647870
Cabinet Desbarres & Staeffen, Mme STAEFFEN Véronique - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337362 - Publication au BOPI 2007-03-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-45
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Inscription le 20 avril 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°547420 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 20 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547419 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2017 n°2646569 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-19
Inscription le 26 mars 2020 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°783507 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26
Supports d'enregistrements magnétiques; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte; appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs. Produits de l'imprimerie; livres, revues, journaux, périodiques; clichés. Education, divertissements, organisation de compétitions sportives, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements, services d'enseignement; organisation et conduite de séminaires, congrès, conférences, remises de prix; édition; prêt de livres; production de films; agence pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma; services de jeux téléphoniques et télématiques; divertissements télévisés et radiophoniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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