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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS
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FREE NOTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FREE NOTES
EDITIONS QUO VADIS, SAS

Numéro de dépôt :
3299143
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/06/2024
FREE NOTES de EDITIONS QUO VADIS

Présentation de la marque FREE NOTES

Déposée le 23 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FREE NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS QUO VADIS domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 054 807 748 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS QUO VADIS, Mme MICHEL Fadia domicilié(e) 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque FREE NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE NOTES arrivera à expiration en date du 23 juin 2024.

EDITIONS QUO VADIS a également déposé les autres marques suivantes : ANO MANAGER , HEBDOTEXTE , HOLIPLANING , RAF , EXDI , SIP , ANO PLANING , JETNOT , MEMOJET , LES POTES A PATTES


EDITIONS QUO VADIS, SAS - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 054807748


EDITIONS QUO VADIS, Mme MICHEL Fadia - 14 RUE DU NOUVEAU BELE - 44470 - CARQUEFOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558998 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19

Articles de papeterie, cahier de notes, cahiers à élastiques, cahier, cahier-classeur, classeur, carnets, calendrier, journal intime, répertoire, sous-main, album photo, bloc-note, trousse, papier, carton, boîtes en carton ou en papier.