Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRESAUV
EDITIONS NUIT ET JOUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94542206
Date de dépôt :
25/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2004

Présentation de la marque TERRESAUV

Déposée le 25 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS NUIT ET JOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRESAUV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS NUIT ET JOUR domicilié(e) 9, rue Christiani, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 052 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque TERRESAUV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRESAUV est expirée depuis le 25 octobre 2004.

EDITIONS NUIT ET JOUR a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTIONNEURS ET ANTIQUAIRES , DETECTIVE , HOROSCOPE , L'INCROYABLE HISTOIRE D'AMOUR ENTRE LES HOMMES ET LES ANIMAUX , MAG LIKE ! , HOROSCOPE , JOUR ET NUIT , LE NOUVEAU DETECTIVE , DES HISTOIRES VRAIES QUE VOUS NE LIREZ NULLE PART AILLEURS , TOUT POUR MOI


EDITIONS NUIT ET JOUR, Société Anonyme - 9, rue Christiani, 75018 PARIS - France - SIREN 562052381


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes, bandes, films, tambours, cassettes, disques, feuilles; bandes vidéo enregistrées ou non.Services de publicité, à savoir diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, journaux gratuits); services d'insertion de messages publicitaires; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Services de communication: agences de presse et d'informations, la communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télématique; expédition, transmission de dépêches et messages, diffusion de programmes radiophoniques et télévisés, émissions radiophoniques et télévisées, télex, télégrammes, télescriptions, services d'information par réseau télématique, transmission d'informations contenues dans des banques de données télématiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.