Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3615 NOUS DEUX
EDITIONS MONDIALES

Numéro de dépôt :
93490573
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque 3615 NOUS DEUX

Déposée le 3 novembre 1993 par la société EDITIONS MONDIALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 NOUS DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la société EDITIONS MONDIALES domicilié(e) 9-13, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 508 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque 3615 NOUS DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 NOUS DEUX est expirée depuis le 3 novembre 2003.

EDITIONS MONDIALES a également déposé les autres marques suivantes : REGIMAX , FEMME HEBDOS , POCHE PLUS , REVCOM FILMS , AUTO PLUS AUTO + , TELE POCHE C'EST TELE FAMILLE TELE POCHE , INTIMITE DU FOYER , PAYS DE FRANCE , EST TELE FLASH , TELECLAIR


EDITIONS MONDIALES - 9-13, rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS - France - SIREN 320508799


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Demande de renouvellement le 31 octobre 2003 n°2251956 - Publication au BOPI 2003-10-31

Inscription le 15 décembre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°383460 - Publication au BOPI 2003-12-15

Inscription le 9 juin 1994 - Transmission de propriété n°173617 - Publication au BOPI 1994-06-09

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Télécommunications, agences d'informations, agences de presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, services de télématique et de vidéocommunication, messagerie éléctronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, informations en matière de télécommunications