EDITIONS GLENAT, société anonyme M. Patrick COTHIAS M. Philippe ADAMOV
Numéro de dépôt :
3095051
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2011
Présentation de la marque LES EAUX DE MORTELUNE
Déposée le 12 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS GLENAT, monsieur Patrick COTHIAS, monsieur Philippe ADAMOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES EAUX DE MORTELUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-20 du 18 mai 2001.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) EDITIONS GLENAT domicilié(e) 6 rue Lieutenant Chanaron, 38000 GRENOBLE - France, monsieur Patrick COTHIAS domicilié(e) Pen Wern, 22220 PLOUGUIEL - France, monsieur Philippe ADAMOV domicilié(e) 275 chemin de la Gorguelle, 30250 VILLEVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS GLENAT - France.
La marque LES EAUX DE MORTELUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS GLENAT, société anonyme - 6 rue Lieutenant Chanaron, 38000 GRENOBLE - France
M. Patrick COTHIAS - Pen Wern, 22220 PLOUGUIEL - France
M. Philippe ADAMOV - 275 chemin de la Gorguelle, 30250 VILLEVIEILLE - France - SIREN 3
EDITIONS GLENAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20
Savons, parfumerie, cosmétiques. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo). Logiciels, disques compacts numériques, programmes d'ordinateur enregistrés. Appareils pour jeux conçus pour être utlisés sur récepteur de télévision. Jeux et programmes éducatifs sur supports informatiques. Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. Papier, carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie et l'imprimerie), livres, livres de bandes dessinées, revues, journaux, cartes postales, affiches. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographies. Papeterie. Articles de bureau à l'exception des meubles. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils. Feuilles en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement. Cartes à jouer. Caractères d'imprimerie. Clichés. Cuirs et imitations du cuir. Parapluies, parasols et cannes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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