LA DAME SANS TERRE

Editions CALMANN-LEVY Société Anonyme

Présentation de la marque LA DAME SANS TERRE

Déposée le 10 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) Editions CALMANN-LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DAME SANS TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Editions CALMANN-LEVY domicilié(e) 31 rue de Fleurus,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 082 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Etienne COHEN-SEAT Editions CALMANN-LEVY domicilié(e) 31, rue de Fleurus,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque LA DAME SANS TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME SANS TERRE est expirée depuis le 10 mai 2015.

Editions CALMANN-LEVY a également déposé les autres marques suivantes : PERSPECTIVES DE L ECONOMIQUE , CHATEAUX DECORS DE L HISTOIRE , NAISSANCE MORT , L'ANNEE DU TENNIS CALMANN-LEVY , L HEURE DU SPORT , EMBRUNS , L'ANNEE DU ROCK Calmann - Lévy , L ECOLE DU SPORT DIRIGEE PAR EDOUARD SEIDLER , L'ANNEE DU CYCLISME CALMANN-LEVY , TRADUIT DE