Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DICOGRAM
EDITIONS BORDAS

Numéro de dépôt :
92407649
Date de dépôt :
27/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2002

Présentation de la marque DICOGRAM

Déposée le 27 février 1992 par EDITIONS BORDAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DICOGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est EDITIONS BORDAS, domicilié(e) 17, Rue Rémy Dumoncel, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERT DE KERAVENANT - France.

La marque DICOGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DICOGRAM est expirée depuis le 27 février 2002.

EDITIONS BORDAS a également déposé les autres marques suivantes : BORDAS JARDINAGE , B BORDAS , M , POUR CONNAITRE LA PENSEE COLLECTION DIRIGEE PAR GEORGES PASCAL , LES INDUSTRIES LEURS PRODUCTIONS LEURS NUISANCES , (Marque figurative) , LE MULTIGUIDE , MONSIEUR JARDINIER , ECO GUIDE , COMMUNICATOR


EDITIONS BORDAS - 17, Rue Rémy Dumoncel, 75014 PARIS - France


BERT DE KERAVENANT - France


Inscription le 30 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208479 - Publication au BOPI 1996-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; cartes à jouer, caractère d'imprimerie; clichés. - Education, formation,activités culturelles, édition de livres, revues, prêts de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.