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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS
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LA CONFORTAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONFORTAISE
EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3911984
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
LA CONFORTAISE de EDITIONS ATLAS

Présentation de la marque LA CONFORTAISE

Déposée le 10 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CONFORTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDITIONS ATLAS domicilié(e) ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 693 650 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque LA CONFORTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFORTAISE est expirée depuis le 10 avril 2022.

EDITIONS ATLAS a également déposé les autres marques suivantes : INEXPLIQUE , LA CLEF DES CHAMPS , EA , LES PASSEPORTS DE L'ART , BONJOUR DOCTEUR , COMPRENDRE , GALERIE DE LA PEINTURE , L ODYSSEE DE L HOMME , HISTOIRE DE LA REVOLUTION FRANCAISE , AUTO-PRATIQUE


EDITIONS ATLAS, société par actions simplifiée - ZI No 2, Bâtiment Adam, 23 rue Lavoisier - 27000 - EVREUX - France - SIREN 693650137


LYNDE & ASSOCIES - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Errata de la publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623361 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 20 mai 2014 - Changement de dénomination n°624374 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Vêtements, chaussures (y compris les pantoufles et les chaussons), chapellerie ; articles de prêt-à-porter ; gants et bonnets (habillement).