Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze
EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4344740
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/03/2027
EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze de EDF ENR SOLAIRE

Présentation de la marque EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze

Déposée le 10 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EDF ENR SOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EDF ENR SOLAIRE domicilié(e) 350 chemin de Paisy - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 160 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDF ENR ENERGIES NOUVELLES RÉPARTIES Mon Soleil & Moi Yuze arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.

EDF ENR SOLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : UDS UNIVERSITE DU SOLAIRE , SOLEIL EN LIGNE , MON SOLEIL & MOI , NOTRE SOLEIL & NOUS , OMBRIWATT , YUZE


EDF ENR SOLAIRE, société par actions simplifiée à associé unique - 350 chemin de Paisy - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 433160900


Cabinet PLASSERAUD - 66 rue de la chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 5 septembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°767901 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-05

Appareils, dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques.

Services d'entretien et de rénovation d'installations de production d'énergie et d'électricité, d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie.

Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques, à savoir location de générateurs électriques, de transformateurs électriques ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique.

Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; études, conseils et informations techniques pour l'évaluation et l'optimisation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services de diagnostic de performance énergétique (contrôle de qualité) ; analyse énergétique, thermique et environnementale de logements et parcs immobiliers (contrôle de qualité) ; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; établissement de plans pour la construction ; services d'architecture ; conseils d'architecte pour la protection de l'environnement, le développement des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles, la mise en oeuvre du développement durable et les projets d'urbanisme ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire.