Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Petanque shop.com
EDEALS, SARL

Numéro de dépôt :
4392424
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Petanque shop.com de EDEALS

Présentation de la marque Petanque shop.com

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petanque shop.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDEALS domicilié(e) 26 bis rue du marché commun - 44300 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDEALS, M. Rodolphe COSTANTINI domicilié(e) 26 bis rue du marché commun, CS 93206 - 44332 - NANTES Cédex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

EDEALS a également déposé les autres marques suivantes : Petanque Shop.com


EDEALS, SARL - 26 bis rue du marché commun - 44300 - NANTES - France


EDEALS, M. Rodolphe COSTANTINI - 26 bis rue du marché commun, CS 93206 - 44332 - NANTES Cédex 3 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741475 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.