Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OBJECTIF-PAYE BY EBP
EBP INFORMATIQUE, SA

Numéro de dépôt :
3906555
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
OBJECTIF-PAYE BY EBP de EBP INFORMATIQUE

Présentation de la marque OBJECTIF-PAYE BY EBP

Déposée le 20 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OBJECTIF-PAYE BY EBP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EBP INFORMATIQUE domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON - 78513 - RAMBOUILLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 838 947 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EBP INFORMATIQUE, Mme. VIRGINIE GERVAIS domicilié(e) ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON - 78513 - RAMBOUILLET CEDEX - France.

La marque OBJECTIF-PAYE BY EBP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBJECTIF-PAYE BY EBP est expirée depuis le 20 mars 2022.

EBP INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EBP Business Plan , Solution Nomade , Business Localisation , Factures Flash , Gestion Flash , Vos Devis et Factures en un clic , “ La compta pour les nuls… ” , SCAN N GO , EXPERT BUSINESS PACK , INTEGRE DE GESTION 2000


EBP INFORMATIQUE, SA - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON - 78513 - RAMBOUILLET CEDEX - France - SIREN 330838947


EBP INFORMATIQUE, Mme. VIRGINIE GERVAIS - ZA DU BEL AIR, RUE DE CUTESSON - 78513 - RAMBOUILLET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.