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Marques déposées par la société EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE
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CLOS JACANICOL'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS JACANICOL'
EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE

Numéro de dépôt :
4372783
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2027
CLOS JACANICOL\' de EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE

Présentation de la marque CLOS JACANICOL'

Déposée le 30 juin 2017 par la société EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CLOS JACANICOL' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE domicilié(e) A LA BORIE - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 266 768 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE domicilié(e) A LA BORIE - 24500 - EYMET - France.

La marque CLOS JACANICOL' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS JACANICOL' arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PLANTOU , CLOS LA BORIE


EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE - A LA BORIE - 24500 - EYMET - France - SIREN 405266768


EARL DE PARPAROISSE ET LA BORIE - A LA BORIE - 24500 - EYMET - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vin d'appellation d'origine contrôlée.