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Marques déposées par EARL Château de Condillac
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Château de Condillac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Condillac
EARL Château de Condillac

Numéro de dépôt :
4442208
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
Château de Condillac de EARL Château de Condillac

Présentation de la marque Château de Condillac

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par EARL Château de Condillac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Condillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est EARL Château de Condillac domicilié(e) Château de Condillac - 26740 - Condillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Château de Condillac, Monsieur Charles du Couëdic de Kerérant domicilié(e) Château de Condillac - 26740 - Condillac - France.

La marque Château de Condillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05 29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Condillac arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.


EARL Château de Condillac - Château de Condillac - 26740 - Condillac - France


EARL Château de Condillac, Monsieur Charles du Couëdic de Kerérant - Château de Condillac - 26740 - Condillac - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Produits chimiques destinés à la sylviculture ;

Savons ;

Tisanes ;

Gibier ;

Préparations faites de céréales ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales (boissons) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.