Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CREATIVES DE DUCROS
DUCROS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96645589
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2006

Présentation de la marque LES CREATIVES DE DUCROS

Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CREATIVES DE DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS domicilié(e) Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LES CREATIVES DE DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CREATIVES DE DUCROS est expirée depuis le 7 octobre 2006.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS Société Anonyme - Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 622980027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Huiles et graisses comestibles.Produits pour la préparation et la réalisation de pâtisseries; confiseries; produits et préparations aromatiques pour aromatiser ou assaisonner les aliments; aromates (autres que les huiles essentiellesè; épices, sel, moutarde, vinaigre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.