Marque renouvelée - Marque en vigueur

MENU FROMAGE LES GALETTES DU FROMAGER
DUC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94532250
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2024

Présentation de la marque MENU FROMAGE LES GALETTES DU FROMAGER

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE LES GALETTES DU FROMAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MENU FROMAGE LES GALETTES DU FROMAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE LES GALETTES DU FROMAGER arrivera à expiration en date du 5 août 2024.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société anonyme - GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260364 - Publication au BOPI 2004-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562560 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08

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