Marque renouvelée - Marque en vigueur

MENU FROMAGE LE FROMAGE ON EN FAIT TOUT UN PLAT
DUC, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94536118
Date de dépôt :
13/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2024

Présentation de la marque MENU FROMAGE LE FROMAGE ON EN FAIT TOUT UN PLAT

Déposée le 13 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MENU FROMAGE LE FROMAGE ON EN FAIT TOUT UN PLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUC domicilié(e) GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 621 166 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MENU FROMAGE LE FROMAGE ON EN FAIT TOUT UN PLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MENU FROMAGE LE FROMAGE ON EN FAIT TOUT UN PLAT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2024.

DUC a également déposé les autres marques suivantes : DUC pintade d'éleveur , PASSEPORT DES SAVEURS , DUC Les Estivales , FACIL'DECOUPE , LOU TAMBOURINAIRE , MENU FROMAGE LE MEDAILLON SOUFFLE , MENU FROMAGE , LE P'TIT SOUFFLE DE MENU FROMAGE , DUC RESTAURATION , DUC POELES EXPRESS


DUC, Société anonyme - GRANDE RUE - 89770 - CHAILLEY - France - SIREN 722621166


SCHMIT CHRETIEN, Mme CHINCHOLE Frédérique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397078 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2004 n°2267785 - Publication au BOPI 2004-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568553 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2014 n°2562561 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-08

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