Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIB.NET
DUBUS S.A.,. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98743427
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2008

Présentation de la marque SIB.NET

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIB.NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBUS domicilié(e) siège social 37 rue de la Barre, 59800 Lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 766 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dubus S.A. Société de Bourse - France.

La marque SIB.NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIB.NET est expirée depuis le 22 juillet 2008.

DUBUS a également déposé les autres marques suivantes : DUBIMETAL , TRADER EXPERT , BOURSE INTRADAY , TRANSPARENCE 120 , REFERENCE 250 , DATADIRECT , DATAFAX , VALEUR 160 , LA BOURSE A DOMICILE , LA BOURSE AUTREMENT


DUBUS S.A.,. (Société Anonyme) - siège social 37 rue de la Barre, 59800 Lille - France - SIREN 327766697


Dubus S.A. Société de Bourse - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 3 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326227 - Publication au BOPI 2001-07-03

Inscription le 17 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295638 - Publication au BOPI 2000-02-17

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales. Organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Activités culturelles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion des lieux d'exposition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.