Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTAIL EN LIGNE
sas DRC, SAS

Numéro de dépôt :
4353142
Date de dépôt :
08/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2027
PORTAIL EN LIGNE de DRC

Présentation de la marque PORTAIL EN LIGNE

Déposée par voie électronique le 8 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTAIL EN LIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRC domicilié(e) 31 rue de l'eglise - 76440 - Saumontla poterie - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 473 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Didier Rannou domicilié(e) 31 RUE DE L'EGLISE - 76440 - SAUMONT-LA-POTERIE - France.

La marque PORTAIL EN LIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTAIL EN LIGNE arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.

DRC a également déposé les autres marques suivantes : Bouquet de Saint-Jean , EXPOPRO , LES OISEAUX DE PASSAGE 2015 RIERE CADENE , LE CREST , huppée Rière Cadène , ABSTRACTION , J AI RENDEZ-VOUS AVEC VOUS , Domaine Rière Cadène , GEO-FRANCE


sas DRC, SAS - 31 rue de l'eglise - 76440 - Saumontla poterie - France - SIREN 487473639


M. Didier Rannou - 31 RUE DE L'EGLISE - 76440 - SAUMONT-LA-POTERIE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Matériaux de construction métalliques .