Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TWINSET
DOUWE EGBERTS FRANCE Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
94532625
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2014

Présentation de la marque TWINSET

Déposée le 11 août 1994 par DOUWE EGBERTS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TWINSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est DOUWE EGBERTS FRANCETODO domicilié(e) 22 Rue des Nations, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2259799) - 93420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 885 746 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2259799) - 92593 - France.

La marque TWINSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TWINSET est expirée depuis le 11 août 2014.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE Société en Nom Collectif - 22 Rue des Nations, Le Rimbaud,93420 VILLEPINTE (dossier no 2259799) - 93420 - France - SIREN 383885746


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2259799) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324094 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461270 - Publication au BOPI 2007-09-26

Renouvellement sans limitation le 26 février 2004 n°2259799 - Publication au BOPI 2004-02-26

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment cacahuètes, cacahuètes enrobées, noisettes, amandes, noix de cajou, pistaches, raisins secs, rondelles de pommes de terre frites.Biscuits, céréales, grains de maïs éclatés.Fruits et légumes frais, graines

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.