Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DU CAFE OR
DOUWE EGBERTS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
93471258
Date de dépôt :
08/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2003

Présentation de la marque MAISON DU CAFE OR

Déposée le 8 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU CAFE OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOUWE EGBERTS FRANCE domicilié(e) 21, rue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 967 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque MAISON DU CAFE OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU CAFE OR est expirée depuis le 8 juin 2003.

DOUWE EGBERTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORFEA , OCEANIC , BIEC , CORLIDA , BONUS , QUITO , TRADITION MAISON , BREAKFASTATHOME , MAISON DU CAFE : LES TEMPS FORTS DE CAFE , MAYOLANDE


DOUWE EGBERTS FRANCE S.A. - 21, rue Albert Einstein - Zone Industrielle du Coudray, 93150 LE BLANC MESNIL - France - SIREN 310967161


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Inscription le 20 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173697 - Publication au BOPI 1994-06-20

Inscription le 20 juin 1994 - Transmission de propriété n°173696 - Publication au BOPI 1994-06-20

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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