Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMBRAYAGE
M. Douglas BROSSET

Numéro de dépôt :
4349071
Date de dépôt :
26/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2027
EMBRAYAGE de Douglas BROSSET

Présentation de la marque EMBRAYAGE

Déposée par voie électronique le 26 mars 2017 par monsieur Douglas BROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMBRAYAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est monsieur Douglas BROSSET domicilié(e) 75 Route de Saint Vrain - 91760 - ITTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Douglas BROSSET domicilié(e) 75 Route de Saint Vrain - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque EMBRAYAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRAYAGE arrivera à expiration en date du 26 mars 2027.


M. Douglas BROSSET - 75 Route de Saint Vrain - 91760 - ITTEVILLE - France


M. Douglas BROSSET - 75 Route de Saint Vrain - 91760 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vêtements ;

Divertissement .