Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECCOTINE
DOUCE FRANCE

Numéro de dépôt :
4417297
Date de dépôt :
04/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2028
SECCOTINE de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque SECCOTINE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2018 par DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECCOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-04 du 26 janvier 2018.

Le déposant est DOUCE FRANCE domicilié(e) 8 Rue dieulafoy - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCE FRANCE, Monsieur Bernard Ollié domicilié(e) 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France.

La marque SECCOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4417297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECCOTINE arrivera à expiration en date du 4 janvier 2028.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFELIFE , RUNGIS MONLOUP LA SELECTION , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , OLÉO-DERMATOLOGIE , LA SAVEUR D'ABORD , SAFEDERM LABORATORIES A SWISS COMPANY , LA CAROTTE ECOLOGIQUE , LES FRUITS ECOLOGIQUES , (Marque figurative)


DOUCE FRANCE - 8 Rue dieulafoy - 75013 - Paris - France


DOUCE FRANCE, Monsieur Bernard Ollié - 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Peintures ;

Articles de papeterie ;

Vêtements.