Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUNGIS MONLOUP LA SELECTION
DOUCE FRANCE, S.A.S.U.

Numéro de dépôt :
4146360
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2025
RUNGIS MONLOUP LA SELECTION de DOUCE FRANCE

Présentation de la marque RUNGIS MONLOUP LA SELECTION

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par la société DOUCE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUNGIS MONLOUP LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société DOUCE FRANCE domicilié(e) 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 585 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque RUNGIS MONLOUP LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146360.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUNGIS MONLOUP LA SELECTION arrivera à expiration en date du 6 janvier 2025.

DOUCE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SAFELIFE , LES LEGUMES ECOLOGIQUES , OLÉO-DERMATOLOGIE , SECCOTINE , LA SAVEUR D'ABORD , LES FRUITS ECOLOGIQUES , SAFE LIFE , A GOOD FOR GOOD , LA CAROTTE ECOLOGIQUE , SAFEDERM LABORATORIES A SWISS COMPANY


DOUCE FRANCE, S.A.S.U. - 8 Rue Dieulafoy - 75013 - PARIS - France - SIREN 448585901


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Inscription le 3 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658908 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages et préparations culinaires à base de fromage ; beurre ; yaourts ; graisses alimentaires ; produits de charcuterie ; jambons ; salaisons (de viande et de poisson) ; crustacés (non vivants) ; boissons lactées où le lait prédomine ; desserts lactés composés majoritairement de lait ; desserts lactés composés majoritairement de lait, aromatisés aux fruits ou contenant des fruits ; crèmes dessert (à base de lait ou de crème laitière) ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes, de fromage ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; mousses de fruits ; fruits et légumes confits, fruits et légumes cristallisés ; pickles ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage et du bouillon ; conserves alimentaires de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ; conserves alimentaires surgelées, déshydratés et lyophilisés à base de viande, de poisson, de fruits ou de légumes ;

Produits agricoles, horticoles, arboricoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; légumes frais ; agrumes ; animaux vivants ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; arbres et arbustes ; aliments pour les animaux ; malt ; amandes, noisette et noix [fruits] ; blé ; maïs ; riz ; graines [semences] ; grains [céréales] ; céréales en grains non travaillés ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Services de publicité, régie publicitaire ; gestion des affaires commerciales ; diffusion [distribution] d'échantillons ; service de promotion de vente pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires ; services de vente au détail de produits alimentaires ; organisation de manifestations, d'expositions, et de foires à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits pour d'autres entreprises] ; gestion de chaînes d'approvisionnement et gestion de stocks ; agences d'import-export ; services de conseillers commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et direction d'affaires, informations et renseignements d'affaires ; études et recherches de marchés ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; sondages d'opinion ; services de revues de presse ; diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, guides, guides touristiques et de loisirs), courrier publicitaire, publication de textes, d'images et de photographies publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication ; services d'abonnements à des journaux, des annuaires et des guides pour des tiers ; ventes aux enchères ; informations commerciales.