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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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MONVILLIERS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONVILLIERS
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3189784
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MONVILLIERS de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque MONVILLIERS

Déposée le 16 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONVILLIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365206 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 19 août 2003 - Rejet total n°375858 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Vins, spiritueux & liqueurs