Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES PIERRES BLANCHES
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3200851
Date de dépôt :
16/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2012
CUVEE DES PIERRES BLANCHES de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque CUVEE DES PIERRES BLANCHES

Déposée le 16 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CUVEE DES PIERRES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque CUVEE DES PIERRES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES PIERRES BLANCHES est expirée depuis le 16 décembre 2012.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Vins d'appellations d'origine contrôlée Sancerre