Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le bigottin
M. Dominique Ronceray

Numéro de dépôt :
4384420
Date de dépôt :
26/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le bigottin de Dominique Ronceray

Présentation de la marque le bigottin

Déposée par voie électronique le 26 août 2017 par monsieur Dominique Ronceray auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le bigottin »

Le déposant est monsieur Dominique Ronceray domicilié(e) la louvrie - 53240 - La Bigottiere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique Ronceray domicilié(e) la louvrie - 53240 - La Bigottiere - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. Dominique Ronceray - la louvrie - 53240 - La Bigottiere - France


M. Dominique Ronceray - la louvrie - 53240 - La Bigottiere - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742381 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.