Marque enregistrée - Marque en vigueur

Comité Reines de Coeur
Madame Dominique Font

Numéro de dépôt :
4415873
Date de dépôt :
27/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2027
Comité Reines de Coeur de Dominique Font

Présentation de la marque Comité Reines de Coeur

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2017 par madame Dominique Font auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comité Reines de Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est madame Dominique Font domicilié(e) 71 Rue des algues marines - 34250 - Palavas les flots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique Font domicilié(e) 71 Rue des Algues Marines - 34250 - Palavas les flots - France.

La marque Comité Reines de Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comité Reines de Coeur arrivera à expiration en date du 27 décembre 2027.

Dominique Font a également déposé les autres marques suivantes : COMITE ROIS DE COEUR


Madame Dominique Font - 71 Rue des algues marines - 34250 - Palavas les flots - France


Madame Dominique Font - 71 Rue des Algues Marines - 34250 - Palavas les flots - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Divertissement.